Accueil > Mentions légales
Mentions légales
Editeur
Le site https://www.vpingredients.com est édité par Soufflet Alimentaire
Siège social
Soufflet Alimentaire
41 rue du petit Bruxelles
59 300 Valenciennes
Tél. 33 (0)3 25 39 41 11
Société anonyme au capital de 2 141 000 € – 568 801 260 00015 RCS
Directeur de la publication : Thierry LIEVIN
Conception et réalisation : Cyberscope
Convention
En accédant à ce site, vous acceptez d’être lié(e) par les termes et conditions de la présente convention. Soufflet Alimentaire s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour du contenu disponible sur ce site et se réserve le droit, à tout moment, de modifier, d’interrompre temporairement ou de manière permanente tout ou partie du site, et ce, sans devoir vous en informer préalablement.
Soufflet Alimentaire met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
Propriété intellectuelle
Le site et tous ses éléments relèvent de la législation applicable en matière de propriété intellectuelle (droit d’auteur, marques, dessins et modèles) et sont protégés à ce titre.
Le site et tous ces éléments (architecture, charte graphique, textes, photographies, illustrations, logiciels, images, séquences animées, éléments sonores, etc…) sont la propriété de Soufflet Alimentaire ou de tiers ayant autorisé Soufflet Alimentaire à les utiliser et/ou exploiter.
Tous les droits de reproduction, de représentation et d’adaptation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Conformément au code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, représentation ou adaptation de tout ou partie du Site ou de ses éléments, par quelque moyen, sur quelque support que ce soit et à quelque fin que ce soit, non expressément autorisée préalablement par écrit par Soufflet Alimentaire, serait illicite et constituerait un délit de contrefaçon passible de sanctions pénales.
Hébergement du site web
Ce site est hébergé sur l’offre Cloud de Microsoft (Azure). Il est géographiquement localisé dans le centre d’hébergement de Microsoft en Europe de l’Ouest situé aux Pays Bas.
Pour plus d’informations, veuillez-vous référer à : http://www.windowsazure.com/fr-fr/support/trust-center/privacy/
Protection des données personnelles
Lors de votre navigation sur site, nous sommes amenés à traiter certaines données personnelles vous concernant.
Ces traitements s’effectuent conformément au Règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 sur la protection des données personnelles, à la loi N°78-017 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés modifiée par la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018, ainsi qu’à la Politique de protection des données personnelles mise en place par le Responsable du traitement»
Le traitement de vos données personnelles est fondé sur :
- Votre consentement si vous avez souhaité remplir le formulaire de contact ou transmettre votre e-mail en vue de recevoir des newsletters de la part de notre Site ;
- Notre intérêt légitime et plus particulièrement l’intérêt économique de Soufflet Alimentaire : le site Internet à la promotion et à l’amélioration des services et des produits de Soufflet Alimentaire et bénéficie tant aux Visiteurs qu’à Soufflet Alimentaire, sans porter atteinte aux droits et libertés fondamentaux des personnes physiques qui le consultent.
Les données sont conservées :
- 3 ans à compter du dernier contact entrant de votre part si vous avez souhaité remplir un formulaire de contact ;
- En cas d’abonnement à une newsletter pendant la durée de l’abonnement.
La politique de protection des données personnelles précitée vous informe de la manière dont le site gère les cookies. Nous vous invitons à consulter ce document si vous souhaitez avoir plus de précisions sur ce point.
Vous disposez d’un droit d’accès, d’interrogation, de limitation, de portabilité, d’effacement, de modification et de rectification des informations vous concernant. Vous disposez également d’un droit d’opposition au traitement de vos données à caractère personnel, ainsi que d’un droit de définir des directives générales et particulières définissant la manière dont vous entendez que soient exercés, après votre décès, ces droits.
Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à l’adresse suivante : dpo@soufflet.com en faisant accompagner votre demande par une copie de votre titre d’identité.
Enfin, vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, autorité de contrôle en charge du respect des obligations en matière de protection des données à caractère personnel.
Liens hypertextes
Le site peut comporter des liens vers d’autres sites appartenant à des tiers. Ces liens ne constituent en aucune manière une approbation, une validation, une adhésion de Soufflet Alimentaire au contenu de ces sites ni une association de Soufflet Alimentaire avec les responsables administrateurs, auteurs ou hébergeurs de ces sites. Soufflet Alimentaire n’éditant ni ne contrôlant les sources, les contenus ou les liens présents sur ces sites, ne saurait dès lors être tenu pour responsable du contenu, fonctionnement et de l’accès à ces sites ou de tous dommages ou pertes, avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l’utilisation des informations, services ou données disponibles sur ces sites.
Divers
Les présentes conditions d’utilisation constituent la totalité de l’accord passé entre Soufflet Alimentaire et l’utilisateur du site. Vous pouvez également être soumis à des conditions d’utilisations additionnelles spécifiques à certaines rubriques qui vous seront communiquées lorsque vous accéderez à ces rubriques.
Les présentes conditions d’utilisation et la relation entre Soufflet Alimentaire et les utilisateurs seront soumises au droit français et tout différend n’ayant pu trouver une issue transactionnelle sera porté devant les tribunaux compétents de Paris.